Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE FRUITS
SENOBLE S.A.

Numéro de dépôt :
3194183
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
15/11/2012
COEUR DE FRUITS de SENOBLE

Présentation de la marque COEUR DE FRUITS

Déposée le 15 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « COEUR DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SENOBLE domicilié(e) 30, rue des Jacquins,89150 JOUY - 89150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARBOUSSE BASTIDE domicilié(e) 6, rue Rungis,67200 STRASBOURG - 67200 - France.

La marque COEUR DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE FRUITS est expirée depuis le 15 novembre 2012.

SENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR AU YAOURT , CYRANO , FROM'D'API MAGIC , BULLES DE FLEURAY Cocteaux AMELIE & FRANCK , Tendre Duo , BEAUTY WATCHERS , LE PUITS GOURMAND , LE PETIT LAITIER , VARIATIONS GOURMANDES , MOUSSE ET FRUITS


SENOBLE S.A. - 30, rue des Jacquins,89150 JOUY - 89150 - France


CABINET ARBOUSSE BASTIDE - 6, rue Rungis,67200 STRASBOURG - 67200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Desserts lactés Entremets sucrés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.